horsetvdo TV Video et Documentation Equestres

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L'approche globale Internet de la communauté équestre

Tarif en Francs Français HT

Conditions tarifaires
HEBERGEMENTS		Frais de Mise en place	1 mois	2 mois	3 mois
	Formule 1 Annonce de base Une Photo 20 Lignes de texte Un lien vers une page WEB de votre choix Votre adresse WEB personnelle		200 FF	500 FF	900 FF

	Formule Hébergement vidéo /taking in video	Vidéo	~ 40 secondes	Hébergement pour 3 mois
		1	250 FF
		1	38.11 €
		Au delà d'un certain nombre de vidéos	Nous contacter
		Beyond a number of videos	contact us	Taking in 3 month
	Attention les vidéos doivent être libres de droit Becareful you have to have video rights
	Formule Bandeau /Promo	Nous contacter
		contact us

Conditions générales

Article 1

Sarl Beau Chêne, dans le cadre de son site sur le monde du cheval, permet aux particuliers et aux professionnels de disposer d'une page web personnelle ou d'héberger leur site sous l'adresse http://horsetvdo.com et http://poneys.com

Article 2

La mise en ligne par SARL Beau Chêne se fait sous huitaine à partir de la réception par SARL Beau chêne, de la demande de mise en ligne, des éléments à insérer sur la page (ou de la réception des éléments constituants le site) et du paiement de la prestation.

La mise en ligne se fait aux conditions tarifaires et selon la description détaillée des formules d'hébergement se trouvant sur le site de horsetvdo et poneys.com.

Article 3

Toute demande incomplète, anonyme, ou qui ne correspondrait pas à l'esprit du site horsetvdo.com et poneys.com sera refusé.

Dans tous les cas, Sarl Beau Chêne se réserve le droit de refuser l'hébergement d'un particulier ou d'un professionnel qui ne correspondrait pas à son éthique ou à sa déontologie.

Sarl Beau Chêne n'a pas à justifier de son refus mais en avertira le particulier ou le professionnel concerné et lui restituera dans les meilleurs délais les éléments transmis aux fins d'hébergement.

Article 4

Le particulier ou le professionnel s'engage à posséder les droits des images et photos qu'il place sur sa/ses pages. En cas de contestation il prendra ses responsabilités.

Article 5

L'abonné s'engage à conserver une copie de sauvegarde des pages créées.

Sarl Beau Chêne ne saurait être tenu responsable de la disparition d'une ou de plusieurs pages, notamment mais non limitativement en cas de défaillance du système ou d'incident de paiement.

Article 6

Le contenu des pages mises en ligne doit respecter la loi.

Les sites et pages web Perso sont mises à disposition du public, y compris de mineurs. Il doive donc se conformer à la réglementation en vigueur en France. Il est ainsi interdit de publier notamment mais non limitativement tout contenu relevant de

-          la pédophilie

-          la pornographie(représentation de l'acte sexuel)

-          l'incitation à la haine raciale

-          la négation des crimes contre l'humanité

-          l'appel au meurtre

-          le proxénétisme

-          l'insulte (expression outrageante, terme de mépris ou invective)

-          la diffamation (imputation d'un fait portant atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne physique ou morale, ou du corps auquel le fait est imputé)

-          Le piratage informatique (incitation au piratage, mise à disposition de logiciels pirates ou de programmes destinés à une utilisation frauduleuse des logiciels).

Il est précisé à toutes fins utiles qu'il ne peut être fait usage des pages web Persos en vue de faire du prosélytisme ou de véhiculer des idées politiques qu'elles soient. Les liens figurant sur les sites ou pages web perso doivent renvoyer uniquement vers des sites respectant également la réglementation en vigueur. Le non-respect de ces interdictions entraînera la suppression immédiate et sans préavis des pages et sites incriminés.

Article 7

Sarl beau chêne ne saurait être en aucun cas responsable du contenu des pages hébergées ou des liens contenus dans ces pages. la responsabilité incombant à l'auteur de la page.

Le particulier ou le professionnel hébergé garantit SARL Beau chêne contre tout recours ou réclamation de toute personne en lien avec le contenu ou l'utilisation du site.

La responsabilité de la SARL Beau chêne ne saurait être engagé du fait des transactions effectuées par les particuliers ou professionnels hébergés.

Article 8

Sarl Beau Chêne s'engage à maintenir son site internet à l'adresse http://horsetvdo.com et http://poneys.com de telle sorte qu'il soit disponible et consultable 7 jours sur 7 jours et 24H sur 24H. Les hébergés tolèrent néanmoins que, pour des raisons techniques (mises à jour des fichiers, enrichissement du site, difficultés techniques...), le site puisse être momentanément indisponible. En raison des particularités de l'internet, SARL Beau Chêne ne peut être tenu pour responsable des vitesses d'accès à son site.

Article 9

Sarl Beau Chêne met à la disposition de ses hébergés la possibilité de récupérer des informations sur ses visiteurs. Cela pouvant être assimilé à la création d'un fichier, il est rappelé que toute constitution de fichier de données à caractère personnel (nom, prénom, login, adresse, etc...) est soumis à autorisation de la CNIL en application de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978. L'hébergé est tenu de respecter la loi.

Article 10

Le prix des prestations ainsi que leur description est indiqué dans nos conditions tarifaires. Toute prestation supplémentaire et acceptée par la SARL beau Chêne sera facturée indépendamment selon le devis proposé. Le règlement de la prestation peut se faire soit par carte bancaire, soit par chèque. Le non-paiement de la prestation entraînera cessation et destruction immédiate des pages web concernées sans qu'aucun dommage et intérêt ne puissent être réclamé par l'hébergé. Les hébergements refusés seront remboursés dans leur intégralité. Par contre toute prestation déjà payée ne pourra être remboursée, sauf défaillance de plus de huit jours du système d'hébergement de horsetvdo ou poneys.com.

Il n'est pas envoyé de justificatif de l'hébergement autre que la facture acquittée.

Article 11

Tous les hébergés agréent l'ensemble des présentes conditions générales en formulant leur demande d'hébergement et en s'acquittant du prix et garantissant la sincérité de leurs déclarations. "Conformément à la loi informatique et libertés (loi n°78-17 du 6 janvier 1978), les particuliers disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant qui figurent dans nos fichiers. Sauf opposition de leur part, par courrier adressé à SARL Beau Chêne, ces données pourront être utilisées par des tiers."

Conditions particulières

L'hébergé déclare exactes et sincères les informations données sur l'animal qu'il propose.

Dans l'hypothèse où les informations communiquées lors de l'inscription seraient erronées, la SARL Beau Chêne de réserve le droit de retirer les annonces sans que l'hébergé ne puisse réclamer le remboursement de ses frais. Sarl Beau Chêne se réserve par ailleurs la possibilité de refuser toute nouvelle inscription d'un hébergé ayant par le passé fourni des informations erronées.